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Veille éditoriale

Le Cercle Français de Droit des Médias et de la Culture signale volontiers en ces pages des études et des réflexions portant sur l’audiovisuel, le cinéma, l’internet et le multimédia, la Presse et le journalisme, les biens culturels et la propriété intellectuelle, les arts, les spectacles, la police des discours, etc.

Collectif, La presse en ligne. Actes du Forum Légipresse du 7 octobre 2010, Légicom n° 46, Édictions Victoires, 2011.

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Débat préliminaire. Vers une remise en cause de l’unicité du procès de presse ?
La position de la 1re chambre civile de la Cour de cassation
Christophe Bigot — Agathe Lepage — Anne-Élisabeth Crédeville

1re table ronde. Presse en ligne : quelles responsabilités ? Presse en ligne et responsabilité des prestataires
Céline Castets-Renard — Vincent Tolédano
Résponsabilité éditoriale et espaces publics de discussion en ligne
Jean-Yves Monfort — Basile Ader Témoignage Pascal Riché, Rue 89

2e table ronde. Presse en ligne et droit à l’oubli
Droit à l’oubli, droit de suppression, droit de suite : la loi informatique et libertés doit-elle arbitrer la liberté d’expression ?
Joël Boyer
Quel équilibre pour les moteurs de recherche entre respect des droits fondamentaux et liberté d’expression ?
Yoram Elkaïm
Le droit de réponse en ligne
Basile Ader

3e table ronde. Le statut social et fiscal de la presse en ligne
La notion de service de presse en ligne : les critères dégagés par la CPPAP et les aides
Sylvie Clément-Cuzin
Le journaliste de presse en ligne
Frédéric Gras — Agnès Granchet

Rapport de synthèse
Emmanuel Derieux