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Veille éditoriale

Le Cercle Français de Droit des Médias et de la Culture signale volontiers en ces pages des études et des réflexions portant sur l’audiovisuel, le cinéma, l’internet et le multimédia, la Presse et le journalisme, les biens culturels et la propriété intellectuelle, les arts, les spectacles, la police des discours, etc.

Emmanuel Derieux, Le droit des médias. Droit français, européen et international, LGDJ-Lextenso, 2015, 7e édition.

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Emmanuel Derrieux (avec le concours d’Agnès Granchet), publie la nouvelle édition de son Droit des médias. Droit français, européen et international (LGDJ-Lextenso). Que de chemin parcouru ... depuis Canquisquelen (lieu de signature de la préface à la 1re édition en 1990) jusqu’au lieu non-dit de signature de la préface de la 7e édition. La juxtaposition des préfaces successives est particulièrement instructive des tensions intellectuelles majeures et des grandes évolutions socio-techniques et juridiques intervenues entre-temps : à travers ces préfaces se dessinent les principaux linéaments de l’histoire intellectuelle, politique, sociale, technique et juridique des médias depuis les années 1990.

« (...) Le droit des médias a longtemps souffert et il pâtit peut-être encore aujourd’hui de son caractère pluri, inter ou transdisciplinaire (droit civil, droit pénal, droit du travail, droit commercial, droit fiscal, droit administratif ... interne, international et européen) qui fait pourtant aussi sa richesse. Discipline "carrefour", il emprunte aux différentes branches du droit (public et privé) dont il transcende les partages traditionnels. C’est là, tout à la fois, une de ses difficultés et un de ses intérêts ! S’ajoute désormais, s’agissant de médias dont la diffusion ne s’arrête pas aux frontières nationales, l’obligation de prendre en compte la dimension internationale et au moins européenne de ce droit. Le droit national en est étroitement dépendant (...). »

Première partie. Droit économique

Chap. 1. Les principes du droit des médias
Chap. 2. Agences de presse
Chap. 3. Distribution de la presse
Chapitre 4. Aides à la presse
Chapitre 5. Contrôles préalables des publications imprimées
Chapitre 6. Médias audiovisuels
Chapitre 7. Communication au public en ligne
Chapitre 8. Cinéma
Chapitre 9. Communication politique
Chapitre 10. Prix du livre
Chapitre 11. Affichage
Chapitre 12. Informations administratives - Données publiques
Chapitre 13. Archives

Deuxième partie. Droit des professionnels

Chapitre 1. Définition du journaliste professionnel
Chapitre 2. Exercice de la profession de journaliste
Chapitre 3. Rupture du contrat « de travail » du journaliste

Troisième partie. Droit de la responsabilité

Chapitre 1. Régime général de responsabilité
Chapitre 2. Diffamations et injures
Chapitre 3. Discriminations
Chapitre 4. Droit de réponse et de rectification
Chapitre 5. Information policière et judiciaire
Chapitre 6. Droits de la personnalité
Chapitre 7. Responsabilité civile
Chapitre 8. Publicité
Chapitre 9. Protection des mineurs
Chapitre 10. Provocation au suicide

Quatrième partie. Droit d’auteur et droits voisins
Chapitre 1. Oeuvres et auteurs
Chapitre 2. Droit moral d’auteur
Chapitre 3. Droit patrimonial d’auteur
Chapitre 4. Droit d’auteur des journalistes
Chapitre 5. Droits voisins
Chapitre 6. Atteintes au droit d’auteur

Cinquième partie. Droit européen et international des médias

Chapitre 1. Caractéristiques et principes du droit international et européen des médias
Chapitre 2. Droit économique international des médias
Chapitre 3. Droit économique et européen des médias
Chapitre 4. Droit européen et international des professionnels des médias
Chapitre 5. Droit européen et international de la responsabilité des médias
Chapitre 6. Droit d’auteur et droits voisins en droit international et européen